Étude de diligence raisonnable environnementale lors de l’acquisition d’un fabricant d’emballages flexibles

Sommaire

ÉEM a partagé son expertise environnementale avec l’équipe de l’acquéreur afin d’identifier et pondérer les risques environnementaux dans le but d’assurer une approche diligente dans le cadre de l’acquisition d’un fabricant d’emballages flexibles.

Approche et solution

L’étude d’ÉEM a été menée en accord général avec les principes de la norme CSAZ768-01 pour les évaluations environnementales de site et en collaboration étroite avec le Coordonnateur environnemental de l’acquéreur.

Puisque les opérations étaient menées sur des terrains loués dans un complexe partagé avec d’autres locataires, la première étape était de définir l’étendu du site à l’étude. L’équipe d’ÉEM a procédé à une revue de l’information publique disponible concernant le site, obtenu pour la plupart avec le soutien des services d’ERIS. Une visite des lieux a été réalisée afin d’observer les activités actuelles, ainsi que pour identifier les signes d’activité historique préoccupante pour l’environnement, et ce, sur le site à l’étude et sur les propriétés voisines. Des entrevues ont été menées et le représentant du site a pu fournir de la documentation supplémentaire quant aux équipements, aux opérations ainsi qu’à l’état de la correspondance avec les autorités locales.

L’étude d’ÉEM a couvert non-seulement le potentiel de contamination du site, ce qui est typiquement le principal objectif d’une évaluation environnementale de site Phase I, mais a aussi inclus une vérification sommaire de la conformité avec la réglementation applicable. L’étude a aussi souligné les besoins liés à l’installation d’équipement anti-pollution, incluant des capitaux importants et a présenté un estimé des coûts opérationnels liés à la destruction des composés organiques volatiles. Fait intéressant : c’est la première étude de diligence raisonnable fait par ÉEM qui a inclus un estimé des couts d’émissions de carbone.

Résultats

ÉEM a pu se mobiliser sur le site et préparer les constats préliminaires à l’intérieur des cours délais imposés par la transaction. Un rapport complet fournissant l’ensemble des informations pertinentes a été remis par la suite.